Fichier:Paul Morel.jpg

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Paul_Morel.jpg ‎(485 × 540 pixels, taille du fichier : 173 Kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Paul Morel
Date
Source http://www.assemblee-nationale.fr/sycomore/fiche.asp?num_dept=5413#!prettyPhoto/0/
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

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actuel6 janvier 2015 à 00:19Vignette pour la version du 6 janvier 2015 à 00:19485 × 540 (173 Kio)EzrfaUser created page with UploadWizard

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version IIM11 590
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